Mentions légales SIM-M2M
Informations relatives à l’éditeur et à l’hébergement du site sim-m2m.com, à la propriété intellectuelle et aux documents encadrant son utilisation.
1. Éditeur du site
- Dénomination sociale
- T&F Distribution
- Nom commercial du site
- SIM-M2M
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- 10 000 €
- Siège social
-
50 Route de Paris
31150 Fenouillet — France - SIREN
- 790 673 792
- SIRET
- 790 673 792 00020
- Immatriculation
- RCS Toulouse 790 673 792
- TVA intracommunautaire
- FR72790673792
- Téléphone
- 01 87 66 38 23
- contact@sim-m2m.com
- Directeur de la publication
- Philippe Trouïlh
2. Hébergement du site
- Hébergeur
- HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED
- Adresse
-
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre - Site internet
- www.hostinger.com/fr
- Contact de l’hébergeur
- Accéder au contact officiel Hostinger
3. Propriété intellectuelle
Les contenus présents sur le site, notamment les textes, photographies, illustrations, logos et documents, peuvent être protégés par des droits de propriété intellectuelle. Ces droits appartiennent à T&F Distribution ou aux titulaires concernés.
Sauf autorisation du titulaire des droits ou exception prévue par la loi, leur reproduction, représentation, adaptation ou exploitation n’est pas autorisée.
Les marques, noms de produits et logos de tiers mentionnés sur le site demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs.
4. Données personnelles
T&F Distribution est responsable des traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de l’exploitation du site SIM-M2M.
Les informations relatives aux données traitées, à leurs finalités, aux destinataires, aux durées de conservation et à vos droits sont présentées dans la politique de confidentialité .
Pour toute question concernant vos données ou pour exercer les droits applicables à votre situation, vous pouvez écrire à contact@sim-m2m.com .
5. Cookies et traceurs
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6. Conditions de vente
Les conditions applicables aux commandes, aux paiements, à la livraison et aux services proposés sont précisées dans les conditions générales de vente et les informations associées à chaque offre.
7. Droit applicable et litiges
Le site est soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables, notamment en matière de protection des consommateurs.
En cas de différend, vous pouvez contacter l’éditeur afin de rechercher une solution amiable. À défaut de résolution, la juridiction compétente est déterminée selon les règles légales applicables.
8. Contacter l’éditeur
Pour une question relative aux présentes mentions légales, contactez T&F Distribution :
Par e-mail :
contact@sim-m2m.com
Par téléphone :
01 87 66 38 23
Par courrier :
50 Route de Paris, 31150 Fenouillet, France.